Conditions d'utilisation

1. OBJET

Les présentes Conditions d'utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site Mon Cercle Privé.

En accédant au site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.

2. ACCÈS AU SITE

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à Internet.

Certaines fonctionnalités, services ou espaces peuvent être réservés aux membres ou nécessiter une inscription préalable.

Mon Cercle Privé se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment, sans préavis.

3. ESPACE MEMBRE

L'accès à certaines fonctionnalités est réservé aux membres autorisés.

Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et s'engage à ne pas les communiquer à un tiers.

Toute utilisation du compte est réputée effectuée par son titulaire.

4. DEMANDE D'ADHÉSION

L'envoi d'une demande d'adhésion via le site ne garantit pas l'accès à Mon Cercle Privé.

Chaque candidature est étudiée individuellement selon les critères d'admission propres au réseau.

Mon Cercle Privé se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute demande d'adhésion, sans obligation de motivation.

5. UTILISATION DU SITE

L'utilisateur s'engage à utiliser le site dans le respect des lois et règlements en vigueur.

Il s'interdit notamment :

• de porter atteinte au bon fonctionnement du site ;
• d'utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;
• de diffuser des contenus contraires à la loi ou portant atteinte aux droits de tiers.

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur le site (textes, logos, photographies, illustrations, graphismes, vidéos, documents, icônes, éléments visuels et structure du site) demeurent la propriété exclusive de SPARTE ou de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

7. RESPONSABILITÉ

Mon Cercle Privé met tout en œuvre afin d'assurer le bon fonctionnement et la disponibilité du site.

Toutefois, aucune garantie ne peut être apportée quant à l'absence d'interruption, d'erreur ou d'indisponibilité temporaire.

L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.

8. LIENS EXTERNES

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

Mon Cercle Privé ne peut être tenu responsable du contenu, des services ou des informations proposés par ces sites.

9. DONNÉES PERSONNELLES

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

10. MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

Mon Cercle Privé se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment.

Les nouvelles dispositions prennent effet dès leur publication sur le site.

11. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.

12. PHILOSOPHIE DU RÉSEAU

Mon Cercle Privé est un réseau privé fonctionnant sur la confiance, le respect et la confidentialité.

L'accès au réseau est soumis à une sélection et, selon les modalités en vigueur, peut nécessiter le parrainage d'un membre VIP.

L'appartenance au réseau ne constitue pas un droit acquis. Mon Cercle Privé se réserve la possibilité de suspendre ou de retirer l'accès à tout membre ne respectant pas les valeurs, les règles de fonctionnement ou les présentes Conditions d'utilisation.